AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 3ÈME PROGRAMMATION 2010 -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX, DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 24/09/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin